L'examen de la recevabilité des recours en matière de contentieux constitutionnel normatif

La vérification de la conformité avec la constitution est lié à un recours dûment effectué. La Constitution prévoit deux voies de recours tant recours en annulation que l?exception d?inconstitutionnalité. Bien que les conditions de base ont determiné par les règles écrites, le principal déterminant est l?interprétation de ces règles par la Cour Constitutionnelle. Cette étude vise à déterminer les limites réelles du droit au recours lors de la vérification de la conformité à la constitution par considération des décisions prises à la première étape d?étude de la Cour Constitutionnelle lors d?une demande en annulation et en exception d?inconstitutionnalité. Pendant 45 ans, plus de trois milles recours a été effectué à la Cour Constitutionnelle pour la vérification de la conformité avec la Constitution. Malgré la prise en considération de toutes les décisions au niveau de chaque règle que nous avons examinée , si une différence est en cause , nous avons intesifié notre étude sur des décisions prises à l?époque de la Constitution 1982.Suite de l?étude effectué, il est constaté que la Cour Constitutionnelle n?a pas suivi un trajet stable lors de la première étape de la prise de décision. Notamment, les décisions prises au sens des recours formulés par l?exception d?inconstitutionnalité sont contradictoires. L?intervention de la Cour Constitutionnelle à la compétence des Hautes Juridictions comme le Conseil d?Etat et la Cour de Cassation et celle des tribunals de première d?instance constitue un autre probleme important pour des recours formulées par la voie d?exception d?inconstitutionnalité.